Réunion du 22 mars 2007
Réunion du 22 mars 2007
Réunion du 22 mars 2007


Compte Administratif 2006 du Service des Ordures Ménagères


Compte de gestion 2006 du service des Ordures Ménagères


Affectation du compte de résultat du compte administratif 2006 au budget primitif 2007 du service des OM


Budget primitif 2007 du service des Ordures Ménagères


Compte Administratif 2006


Compte de Gestion 2006


Affectation du compte de résultat du compte administratif 2006 au budget primitif 2007


Budget primitif 2007


Fixation des taux d’imposition des taxes d’habitation, foncières et professionnelles 2007


Cadences d’amortissement du budget général


Cadences d’amortissement du budget annexe


Cadences d’amortissement des subventions d’équipements perçues du budget général


Cadences d’amortissement des subventions d’équipements perçues du budget annexe


Redevance d’ordures ménagères tarif 2007


Souscription de la ligne de trésorerie auprès du Crédit Mutuel


Utilisation des crédits de l’article 6232 "Fêtes et cérémonies"


Assistance à maitre d’ouvrage pour l’alimentation en eau complémentaire de la commune de Hirsingue


Etude de faisabilité d’un traitement eau potable et dignostic réseau eau potable à Bettendorf


Etude de faisabilité de recherche d’une nouvelle ressource en eau potable à Henflingen


Acquisition de conteneurs à verre


Acquisition d’un minibus


Nettoyage du Funérarium du Sundgau





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