Informations légales

Crédits

Propriétaire du site

Communauté de Communes du Canton d'Hirsingue
1 Place de la  Mairie - 68560 HIRSINGUE
Tél. 03 89 07 18 19 - Fax 03 89 07 18 10 - E-mail: ccch@wanadoo.fr

Directeur de Publication

Emmanuelle Moreira
1 Place de la  Mairie - 68560 HIRSINGUE - Tél. 03 89 07 18 19

Conception, réalisation et hébergement

Gigagraf Sàrl
1A rue des Champs - F - 68220 HESINGUE - Tél. : 03 89 68 79 4

Mentions Légales

Toute utilisation non autorisée, par des tiers, de tout ou partie des marques, modèles, logos, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle utilisés sur ce site, est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Toute information concernant notre commune, de quelque nature que ce soit, se trouvant sur le réseau Internet, en dehors de notre site, aura été transmise sans notre autorisation, ni contrôle et ne saurait donc engager notre responsabilité.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, nous vous précisons que la communauté de communes du canton d'Hirsingue est la seule destinataire des informations et des données personnelles transmises par courrier électronique. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, en vous adressant directement aux coordonnées ci-dessus.